Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.
Legal overview
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Champ des services
Les services fournis par Krugru Creworowi incluent le développement de logiciels pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Conditions of use
Terms index
03
Clause 03
Paiements et commerciaux
Tous les paiements pour les services doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier selon les services fournis. Pour des informations détaillées sur les conditions commerciales, veuillez nous contacter.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont la propriété de Krugru Creworowi ou de ses concédants de licence.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Krugru Creworowi ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Legal Summary
Legal Terms Overview
The following clauses summarize key legal positions relating to use of this site, including governing standards, dispute handling, notice practices, and related limitations. Review each clause carefully and consult the referenced document where further detail is provided.
07
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via notre site web.